AIDE EN FAVEUR DE L'ASSOCIATION CROIX-ROUGE DU HAUT-RHIN AU TITRE DE L'ANNEE 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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43 résultats pour la valeur "15/03/2019" du filtre Date de séance
CONTRAT DE DESTINATION ANNUEL MASSIF DES VOSGES 2019
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉVELOPPEMENT DE L'ACTIVITE D'ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE PAR HABITATS DE HAUTE-ALSACE EN PARTENARIAT AVEC PIERRES ET TERRITOIRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESET APPELS A PROJETS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 33 - LIAISON ENTRE LA RN 66 ET LA RD 35 À VIEUX-THANNPROGRAMME AP111
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DEPARTEMENTALESAFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMME(PROGRAMMES A112 - A134 - A171 ET A472)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des "tarifs journaliers afférents à un esnemble de prestations relatives à l'hébergement" et des tarifs dépendance de l'EHPA "Résidence St-Gilles" à COLMAR pour l'année 2019
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/03/2019
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin